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Titulaire du site
Données d’identification du titulaire de ce site, conformément aux informations prévues à l’article 10 de la Ley 34/2002, de servicios de la sociedad de la información y de comercio electrónico (LSSI-CE, loi espagnole sur les services de la société de l’information et le commerce électronique) :
- Titulaire
- [Nom]
- NIF (numéro d’identification fiscale)
- [NIF]
- Adresse
- [Adresse]
- info@stockrest.com
Données d’inscription au Registro Mercantil (registre du commerce espagnol) ou à un autre registre public, le cas échéant : [Données d’immatriculation].
Objet
Ce site présente StockRest, un logiciel de gestion pour restaurants, et permet de demander une présentation ou un devis. Aucun service n’est souscrit ni payé depuis le site : les conditions de StockRest sont convenues dans chaque devis.
Conditions d’utilisation
En naviguant sur ce site, vous acceptez de l’utiliser de manière licite et de bonne foi. Il est notamment interdit de :
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- Utiliser ses contenus à des fins illicites ou préjudiciables à des tiers.
Propriété intellectuelle et industrielle
Les textes, le design, le code, les illustrations, le nom StockRest et ses logos appartiennent au titulaire ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires. Ils ne peuvent être reproduits, distribués ni transformés sans autorisation écrite, sauf pour un usage personnel et privé ou dans les cas prévus par la loi.
Les polices de caractères Schibsted Grotesk et Source Serif 4 sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.
Contenus et illustrations
Les informations de ce site décrivent StockRest de manière générale. Les montants, plats, tables, tickets et chiffres qui figurent dans les illustrations et dans le simulateur sont donnés à titre d’illustration : ils ne correspondent à aucun restaurant réel ni à des résultats obtenus.
Les références à la réglementation, comme VERI*FACTU, sont fournies à titre informatif. Les informations en vigueur sont celles que publient les organismes officiels.
Liens vers d’autres sites
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Responsabilité
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Droit applicable
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